15 et 16 octobre 2016 à La Haye. Monsanto face aux juges.

Tribunal-Monsanto

Pour de nombreux citoyens et associations dans le monde, Monsanto est le symbole d’une agriculture industrielle et chimique qui pollue, empoisonne les humains, ruine les paysans, accélère la perte de biodiversité et participe au réchauffement climatique. Du 14 au 16 octobre à La Haye, un collectif de juristes, de personnalités internationales et d’ONG a organisé le procès de Monsanto et consorts.

Accusée de “violations des droits humains, crimes contre l’humanité et écocide”, Monsanto se voit reprocher la commercialisation de produits toxiques qui ont causé la mort de milliers de personnes, comme les polychlorobiphényles (PCB), le glyphosate (herbicide connu sous la marque Roundup) ou encore l’acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique (ou 2,4,5-T), constituant de l’”agent orange”, un herbicide pulvérisé par avion au-dessus des forêts par l’armée américaine durant la guerre du Vietnam pour tout empoisonner.

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C’est un vrai tribunal dans lequel, de vrais juges et avocats en robe ont siégé et examiné les chefs d'inculpation à l'encontre de Monsanto. Les juges se sont  donnés pour mission d’évaluer les faits reprochés à la multinationale et de juger les dommages dont elle est responsable. Le Tribunal s’est appuyé sur les Principes relatifs aux entreprises et droits de l’homme adoptés au sein de l’ONU en 2011. Il a évalué les actions de Monsanto au regard du crime d’écocide, Il a examiné l’opportunité de réformer la Cour pénale internationale afin que le crime d’écocide soit reconnu, et de permettre la poursuite des personnes physiques et morales soupçonnées d’avoir commis ce crime.

La présidente du Tribunal Monsanto est Françoise Tulkens, juge pendant quatorze ans à la Cour européenne des droits de l’homme. Parmi les juges : la Sénégalaise Dior Fall Sow (consultante pour la Cour pénale internationale à La Haye, ex-avocate générale du Tribunal pénal international pour le Rwanda), l’Australienne Gwynn MacCarrick (qui a travaillé auprès du procureur du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie), le Mexicain Jorge Abraham Fernandez Souza (rapporteur au tribunal Russell sur la répression en Amérique latine).

Vingt plaignants venus des Amériques, d’Afrique, d’Asie et d’Europe, leurs avocats et trente témoins et experts des cinq continents étaient présents à cet événement qui a été annoncé durant la conférence de Paris sur le climat, la COP21 en décembre 2015.

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Le comité d’organisation du Tribunal est composé de Vandana Shiva, Corinne Lepage, Marie-Monique Robin, Olivier de Schutter, Gilles-Eric Séralini, Hans Herren. Le Tribunal Monsanto représente un coût total d’environ cinq cents mille euros, financés par une collecte de fonds sur Internet et, pour moitié, par des sociétés comme Biocoop, des fondations comme celles de Léa Nature, Lehmann Natur (enseigne bio allemande) ou encore l’organisation OCA.

Comme on s’en doute, Monsanto n’a pas voulu se présenter pas devant les juges. Pour la multinationale états-unienne, c’est une “mascarade orchestrée par la Fédération internationale des mouvements d’agriculture biologique, qui chapeaute les organisations d’agriculture bio et leurs associés - et bien d’autres qui s’opposent fondamentalement à l’agriculture moderne”.

Une journée entière sera consacrée au Roundup. Mais pourquoi, face aux dégâts évidents qu’il cause, la justice est-elle impuissante ? Marie-Monique Robin, du comité d’organisation du Tribunal du Tribunal, s’exprime dans les pages de Télérama. [Extraits]

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“Je suis allée en Argentine, aux Etats-Unis, au Sri Lanka, partout où il y a des scientifiques et des communautés concernées. Je reviens juste du Sri Lanka, le seul pays au monde à avoir interdit le glyphosate l'an dernier. Notamment parce qu'il y a une région du nord où le Roundup était abondamment épandu sur les rizières. Le bilan est atterrant : plus de trente mille paysans sont morts d'une maladie rénale très rare qu'on trouve aussi au Salvador et au Nicaragua dans des conditions similaires. Des dizaines de milliers de personnes sont malades, sous dialyse. Et c'est clairement le glyphosate qui est responsable.

En Argentine, c'est tout aussi impressionnant : vingt-deux millions d'hectares de soja transgénique arrosés de Roundup trois fois par an depuis des années, des villages entiers affectés, des cancers, des malformations congénitales, des animaux qui tombent malades quand ils sont nourris avec ce soja – ce qui serait dû à une des fonctions du glyphosate, qui est un antibiotique puissant. Sans parler des mauvaises herbes devenues extrêmement résistantes. Résultat, le pays est passé d'une moyenne d'un litre de Roundup à l'hectare à douze litres aujourd’hui…."

> Pour les plaignants et les organisateurs du tribunal de La Haye, l’enjeu est, au-delà du cas Monsanto, de faire en sorte que les dirigeants d’entreprises et les responsables politiques puissent désormais être jugés et condamnés pour des destructions de terres, des pollutions d’océan ou des sources d’eau potable. Un des objectifs du Tribunal Monsanto est de donner un coup de projecteur sur les faits, encourager les victimes à s'unir et à porter plainte. Évidemment, le verdict qu’il prononcera sera symbolique. Mais, comme dit Marie-Monique Robin “on a plus que jamais besoin de symboles”.


> Pour en savoir plus. A La Haye, des victimes du monde entier ont accusé Monsanto. >>> Lien.

Le Monde/Planète. Le contexte juridique du vrai faux “procès” de Monsanto. >>> Lien.

Télérama.  A La Haye, Monsanto et son Roundup face aux accusions d’écocide.  >>> Lien. 

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